Exclusion de responsabilité
1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne donne aucune garantie sur l’actualité, la justesse, la
globalité ou la qualité des informations disponibles. Les exigences
de responsabilité contre l’auteur se référant à des dommages
d’ordre matériel ou idéologique causés par l’utilisation ou la non
utilisation des informations proposées ou par l’utilisation
d’informations erronées ou incomplètes sont totalement exclues,
tant que du côté de l’auteur on ne peut prouver une culpabilité
volontaire ou due à une grossière négligence. Toutes les offres
sont sans engagement de notre part. L’auteur se réserve
expressément le droit de modifier des parties de pages ou toute
l’offre sans avis préalable, de faire des ajouts, d’effacer ou
d’arrêter temporairement ou définitivement la publication.
2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects sur des sites Internet
externes ("Links") se trouvant en dehors du secteur de
responsabilité de l’auteur, une responsabilité ne pourrait entrer
en vigueur que dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus
et qu’il lui serait techniquement ou raisonnablement possible
d’empêcher l’utilisation des contenus illégaux. L’auteur déclare
par la présente qu’au moment de la mise en lien, il n’y avait aucun
contenu illégal reconnaissable sur les pages accessibles en lien.
L’auteur n’a aucune influence sur la composition actuelle et
future, les contenus ou les droits d’auteur des sites en lien ou
sur lesquels il y a un renvoi. Pour cette raison, il se distance de
ce fait expressément de tous les contenus de tous les sites en
lien/en renvoi qui ont été modifiés après la mise en lien. Cette
constatation est valable pour tous les liens et renvois cités dans
la propre offre Internet ainsi que pour les inscriptions externes
dans les livres d’hôtes, forums de discussion et listes de mailings
mis en place par l’auteur. Seul le fournisseur de la page sur
laquelle le renvoi a été fait – et non pas celui qui renvoie
seulement sur chaque publication – est responsable des contenus
illégaux, erronés ou incomplets et particulièrement pour les
dommages émanant de l’utilisation ou la non utilisation de telles
informations proposées.
3. Droits d’auteur et de marquage
L’auteur s’engage à respecter dans toutes les publications les
droits d’auteur des graphiques, des documents sonores, des
séquences vidéo et des textes utilisés, et préfère utiliser ses
propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou
des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres
de droit. Toutes les marques citées - et éventuellement protégées
par des tiers – dans l’offre Internet sont soumises sans limite aux
dispositions de chaque droit de marquage en vigueur et des droits
de détention de chaque propriétaire inscrit. Le simple fait de
nommer ne permet pas de tirer la conclusion que des marques ne sont
pas protégées par des droits ! Le Copyright pour les objets
publiés, réalisés par l’auteur lui-même reste du côté de l’auteur.
Une copie ou une utilisation de tels graphiques, documents sonores,
séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques
ou imprimées est strictement interdite sans l’accord expresse de
l’auteur.
4. Protection des données
Tant qu’à l’intérieur de l’offre Internet il y a la possibilité de
rentrer des données personnelles et commerciales (adresses e-mail,
nom, adresses), alors l’abandon de ces données de la part de
l’utilisateur se fait sur la base du volontariat. L’utilisation et
le paiement de tous les services proposés – tant que ceci est
techniquement et raisonnablement possible – sont autorisés même
sans indication de telles données ou en indiquant des données
anonymes ou un pseudonyme.
5. Efficacité légale de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie
de l’offre Internet à partir de laquelle le renvoi sur cette page
s’est fait. Si des formulations (partielles ou totales) de ce texte
ne devaient pas ou plus du tout ou plus complètement correspondre à
l’esprit de la loi, les autres parties de ce document ne sont en
rien touchées dans leur contenu et leur validité.